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20 janvier 2026

Acceptation des conditions

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Définitions

Certains termes utilisés dans ce document sont précisés ci-dessous pour plus de clarté.

• « Site » : l’ensemble des pages accessibles à l’adresse beluviozen.com et ses sous-domaines éventuels.
• « Utilisateur » : toute personne qui navigue, consulte ou communique par le biais du site.
• « Prestataire » : l’entité qui conçoit, gère et propose le contenu ou les services sur ce site.
• « Données » : toute information personnelle ou de navigation collectée via le site.

Utilisation des services

Les services proposés sont réservés à un usage privé, dans le respect du droit français et des règles ici exposées.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures ou bénéficiant d’une autorisation parentale.

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Obligations de l’utilisateur

Tout utilisateur s’engage à faire un usage loyal du site et à respecter les droits des tiers.

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• Respecter la confidentialité des données échangées.
• Agir dans le respect des droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
• Ne pas tenter d’accéder à tout ou partie du site de manière frauduleuse.

Usages interdits

Sont formellement prohibés, sans que cette liste soit exhaustive :

• La diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée.
• L’exploitation du site à des fins commerciales sans notre accord écrit préalable.
• Toute tentative de piratage, d’interruption ou d’altération du bon fonctionnement technique.
• Collecte non autorisée d’informations concernant d’autres utilisateurs.
• Toute utilisation contraire à la législation française ou internationale.

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Contenus envoyés par l’utilisateur

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Indemnisation

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Règlement des différends

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure.

Droit applicable et compétence

Ces conditions sont régies par la loi française. Tout litige est soumis à la juridiction compétente en France.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de mettre fin à l’accès au site en cas de violation des présentes.

Modifications

Les conditions peuvent évoluer à tout moment. Leur consultation régulière est recommandée.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent applicables.

Accord complet

Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du site.

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